Qu’est-ce qu’une œuvre ? Comment la protéger ? Quels sont les droits d’un auteur ? Comment l’auteur peut-il diffuser ses œuvres ? Quelle rémunération peut-il percevoir ? Ce focus proposera un éclairage sur des notions parfois mal connues et tentera de donner des clés pour avancer en "sécurité". Intervenantes : Me Elisabeth Lefeuvre, avocate spécialiste...
Comment commander et exploiter l’œuvre d’un auteur ? Comment se protéger de toute revendication des auteurs ? Quels contrats signer ? Quelle rémunération verser ? Intervenante : Me Emilie Le Thoër, Avocate dans le domaine des secteurs culturels et créatifs
Le Forum Entreprendre dans la Culture vous propose de rencontrer des avocats du Barreau de Nantes. Vous bénéficiez ainsi de consultations gratuites d’orientation permettant d’avoir un premier niveau d’information sur la propriété intellectuelle, les nouvelles technologies et le droit du travail dans le secteur culturel. Les RDV durent 20 minutes. Pensez à vous préparer et...
Dans le contexte actuel, de plus en plus d’associations se tournent ou envisagent de se tourner vers le mécénat afin d’étendre leurs ressources. Cependant, avant de s’engager dans une démarche de recherche de mécènes, il convient, en amont, de s’assurer que votre association est bien éligible au régime fiscal du mécénat. Nous vous proposons de...
